Santé publique et sécurité routière : Mélenchon le mieux noté par des experts

Santé publique et sécurité routière : Mélenchon le mieux noté par des experts

Jean-Luc Mélenchon a répondu positivement à toutes les propositions du questionnaire envoyé à sept candidats par des personnalités spécialisées de la société civile.

Les intentions de sept candidats à la présidentielle en matière de santé publique et de sécurité routière ont été passées au crible par des experts : Jean-Luc Mélenchon est le mieux noté, devant Benoît Hamon, Marine Le Pen, Emmanuel Macron et François Fillon, selon des résultats publiés mardi.

20 questions pour tester les candidats. Sept personnalités avaient envoyé à tous les candidats une liste de 20 questions pour tester leur volonté d’agir contre des facteurs de risque évitables qui sont « à l’origine de 100.000 morts prématurées par an ».

Jean-Luc Mélenchon a décroché un 20/20 car il a répondu oui à l’ensemble des mesures préconisées par ces experts, y compris celles pouvant fâcher des électeurs. Benoît Hamon obtient un 15, Marine Le Pen 8, Emmanuel Macron 7 et François Fillon 2. Nathalie Arthaud a 13 et Jacques Cheminade 12. Les autres n’ont pas répondu. Nicolas Dupont-Aignan n’avait pas été contacté. Les réponses des candidats, les notes délivrées et les commentaires des experts sont accessibles en ligne.

Hausse du prix du tabac, taxe sur les produits trop sucrés… Sur la prévention, il a été demandé qui était prêt à augmenter fortement le prix du paquet de cigarettes, à favoriser l’activité physique dans la vie quotidienne par des financements et pour lutter contre l’obésité, à agir contre les aliments trop gras, trop sucrés, trop salés par l’intermédiaire d’une réglementation de la publicité et des taxes.

La lutte contre la promotion inappropriée des médicaments (avec interdiction des visiteurs médicaux et en faisant en sorte que la formation continue des médecins soit indépendante des laboratoires) ou l’augmentation du nombre de radars mobiles faisaient aussi partie des mesures proposées par les experts.

Mélenchon pour un paquet de cigarettes à 20 euros en 2022. Emmanuel Macron accepte d’augmenter le prix du paquet de cigarettes à 10 euros dès 2017, François Fillon refuse et Benoît Hamon propose d’augmenter les taxes de 10% par an sans répondre positivement. Aucun ne se déclare franchement pour un paquet à 20 euros à la fin de son quinquennat, sauf Jean-Luc Mélenchon.

Quant au remplacement de la mention « à consommer avec modération » par la quantité d’alcool pur en grammes et le nombre de calories dans chaque contenant, il est accepté par trois candidats (Hamon, Macron et Mélenchon), et considéré comme « à étudier » par François Fillon. Taxer les aliments proportionnellement notamment à leur teneur en gras, sucre et sel est accepté par Benoit Hamon et refusé par François Fillon, Marine Le Pen et Emmanuel Macron. (..)

 

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Santé : les non-dits de la campagne

Santé : les non-dits de la campagne

La santé s’est-elle vraiment invitée dans le débat présidentiel, comme l’affirment et s’en félicitent de nombreux acteurs du secteur ? Certes, la polémique autour des propositions de François Fillon, accusé pendant de longues semaines d’être le fossoyeur de la Sécu après avoir proposé une séparation entre la prise en charge du petit et du gros risque, a relancé la question du panier de soins et du rôle respectif des régimes obligatoires et des acteurs complémentaires, au premier rang desquels la Mutualité.

Les vraies questions sont-elles pour autant posées ? Cette polémique n’est-elle pas avant tout l’illustration de l’écart entre une protection sociale rêvée et une réalité que l’on préfère ignorer ?

Des écarts déjà actés

Bien sûr, la séparation petit risque/gros risque n’a aucun sens au-delà de la recherche d’économies de court terme. Bien sûr, cette séparation conduit à négliger la prévention.

Le taux de remboursement moyen est déjà de 90 % pour les soins lourds et de 50 % pour les soins courants

Pourtant, l’objectif d’équilibre des comptes s’est imposé et la tendance à la baisse du remboursement des soins courants a traversé les majorités politiques depuis de longues années, avec une ampleur et un rythme parfois différents, mais avec une grande constance et une conséquence que nul ne peut nier, un taux de remboursement moyen de 90 % pour les soins lourds et de 50 % pour les soins courants. N’est-ce pas déjà une séparation petit risque/gros risque… que chacun a accepté ?

Pourquoi cette évolution a-t-elle été possible ? Tout simplement parce que face à un débat limité aux équilibres financiers de court terme, chacun a intégré la nécessité de choix et que le simple bon sens conduit à privilégier la prise en charge des maladies graves au détriment des soins courants.

L’enjeu est aujourd’hui de permettre à chacun de bénéficier des progrès médicaux considérables qui ont marqué ces dernières décennies, d’avoir accès au bon professionnel, au bon traitement, au bon parcours de soins notamment pour éviter les retards de diagnostics synonymes de perte de chance pour les patients.

L’enjeu est d’adapter l’organisation de l’offre de soins et la protection sociale à une médecine efficace plutôt que d’entretenir la nostalgie de la Sécu de 1945

L’enjeu est d’adapter l’organisation de l’offre de soins et la protection sociale à une médecine efficace plutôt que d’entretenir la nostalgie de la Sécu de 1945… qui face à des possibilités thérapeutiques limitées devait se contenter de compenser tant bien que mal les conséquences de la maladie en versant des revenus de remplacement.

Trois sujets devraient être au centre de la campagne présidentielle, ils en sont étrangement absents : l’organisation des parcours de soins, le poids exorbitant de l’hôpital en France, et les nouveaux métiers à imaginer et à développer pour répondre aux enjeux de l’accompagnement au-delà des soins.

Organiser autant que financer

Il peut paraître paradoxal de reléguer les enjeux de financement au même niveau que l’organisation, voire derrière, mais aujourd’hui notre système souffre avant tout d’un manque d’efficience.

L’assurance maladie garde le monopole de la gestion du risque, même l’instauration des agences régionales de santé (ARS) n’a pas permis d’aller vers une réelle décentralisation de la gestion du risque, l’Assurance maladie ayant défendu son territoire avec un soin jaloux.

Pourtant la politique conventionnelle, qui incarne cette gestion du risque, a failli sur ses principaux objectifs.

Qui peut prétendre que la politique de rémunération des professionnels est une réussite alors que l’hétérogénéité demeure toujours aussi forte entre professions, à l’intérieur même des professions selon le secteur conventionnel et que les actes cliniques sont aujourd’hui encore sacrifiés au profit des actes techniques ?

Qui peut prétendre que l’installation des professionnels est un succès devant le développement des déserts médicaux ?

Qui peut prétendre que l’installation des professionnels est un succès devant le développement des déserts médicaux alors que les médecins sont encore aujourd’hui beaucoup plus nombreux qu’il y a quelques années… au moment où l’on parlait d’excédent d’offre ?

Qui peut prétendre que la lutte contre les « restes à charge » est une réussite alors que ceux-ci se multiplient sous l’effet de la déconnexion entre les bases de remboursement et les prix réellement pratiqués, les dépassements de tarifs représentant aujourd’hui environ 15 milliards d’euros au total ?

L’organisation des soins est trop complexe, trop dépendante de l’existant pour se satisfaire d’un modèle unique imposé par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (Uncam) 1ou le ministère de la Santé. L’organisation doit être décidée au plus près du terrain pour articuler la médecine de ville, dont le pilotage incombe à l’Assurance maladie, et l’hôpital qui dépend des services ministériels.

Aujourd’hui, l’absence d’organisation est un facteur de perte de chance pour les patients. Les retards de diagnostic, notre incapacité à organiser les campagnes de dépistage auxquelles échappe une partie importante de la population, souvent la plus fragile, sont à l’origine d’une mortalité évitable.

L’amélioration de l’état de santé de la population passe moins par une évaluation de la qualité des actes individuels que par une amélioration des parcours, de la coordination entre professionnels. Ce n’est qu’ainsi que l’on pourra lutter contre la non-qualité. Tous les candidats déclarent vouloir la combattre, sans préciser comment.

Sortir des situations de rente et des corporatismes

Qu’il s’agisse d’améliorer la couverture vaccinale en la confiant en partie aux pharmaciens, de réduire les délais d’attente chez les ophtalmologues en développant les nouveaux métiers comme celui d’optométriste, d’inventer et de promouvoir de nouveaux métiers pour mieux répondre à des besoins liés au vieillissement, au développement des pathologies chroniques, toutes les initiatives se heurtent au conservatisme des syndicats professionnels et aux défenses corporatistes.

C’est ainsi que notre pays a toujours privilégié les spécialistes au détriment d’autres professions intermédiaires ou des généralistes, les médecins aux autres professions médicales, bref l’intervention la plus lourde au détriment de la mieux adaptée.

Les conséquences sont importantes : sous-utilisation des compétences, donc formations coûteuses mal utilisées, frustration des professionnels qui se sentent souvent déclassés, et prises en charge inadaptées, tout particulièrement pour les personnes âgées.

Il faut passer d’une organisation de l’offre à laquelle s’adaptait tant bien que mal le patient, à une organisation des professionnels autour de ce dernier

Le progrès médical et les formidables avancées techniques requièrent toujours plus de spécialisation mais à côté des actes techniques, le besoin de coordination, d’accompagnement est trop souvent oublié. Il nécessite bien sûr une autre organisation mais aussi et surtout de nouveaux métiers, une nouvelle répartition des tâches, une réelle coordination entre les professionnels.

Il faut passer d’une organisation de l’offre à laquelle s’adaptait tant bien que mal le patient, à une organisation des professionnels autour de ce dernier. C’est une remise en cause profonde du rôle des acteurs actuels, mais le malaise des professionnels de santé qui touche aujourd’hui toutes les professions témoigne de l’urgence d’avancer dans cette voie, non en imposant un modèle unique d’organisation et de répartition des compétences mais en faisant confiance aux acteurs pour expérimenter de nouveaux modes d’organisation et de coopérations professionnelles.

Redonner sa juste place à l’hôpital

L’hôpital occupe une place exorbitante dans l’offre de soins française, toutes les comparaisons internationales le confirment. Pour y remédier, la réponse a toujours été une contrainte budgétaire trop générale sans affichage suffisant de priorités qui se traduisent par l’affectation des moyens nécessaires à certains secteurs sinistrés… et la fermeture d’autres. La répartition quasi immuable des postes de professeurs des hôpitaux s’apparente plus au maintien de rentes qu’à une adaptation aux besoins et aux évolutions épidémiologiques ; elle entretient l’immobilisme…

La liberté d’installation demeure un tabou, du moins pour les candidats qui entretiennent un espoir raisonnable d’être élus

Mais aucun candidat n’ose prendre le risque d’aborder ce sujet. Pas plus d’ailleurs que l’organisation de la médecine de ville en amont et en aval de l’hôpital, sans laquelle toute tentative de réforme de l’hôpital est vaine. Est-il logique de préférer maintenir une structure hospitalière dans les zones dépourvues de médecins plutôt que de prendre les mesures nécessaires à leur installation ? La liberté d’installation demeure un tabou, du moins pour les candidats qui entretiennent un espoir raisonnable d’être élus. Alors qu’un rapport de 2004 du Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM), voté y compris par les syndicats médicaux reconnaissait qu’en l’absence de succès des mesures incitatives, il faudrait la remettre en cause.

L’hôpital ne peut plus vivre en étant écartelé entre des soins de haute technicité et son rôle de filet de sécurité pour compenser les défauts d’organisation. (…)

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Macron perd sa santé publique

Macron perd sa santé publique

Lors de son déplacement à la Réunion, Emmanuel Macron a vanté les «thérapies alternatives» d’un cancérologue très controversé.

Mais quelle mouche a donc piqué Emmanuel Macron lors de son meeting à la Réunion, samedi 25 mars ? La scène est passée sur le moment inaperçue. A l’occasion de questions du public, et pendant un passage sur le thème de la santé, Emmanuel Macron, alors très détendu, a expliqué «qu’on n’a pas assez développé la prévention, la médecine par les plantes et les thérapies alternatives». Et voilà qu’il poursuit : «J’étais il y a quelques mois en Guadeloupe, où le Pr Joyeux fait un travail remarquable. C’est une manière intelligente d’utiliser la biodiversité.»

Ah bon… Voulait-il montrer par ces propos qu’il n’avait aucun lien avec la riche industrie pharmaceutique ? En tout cas, citer Henri Joyeux est peu banal. Voilà un cancérologue très contesté qui, récemment, a lancé une pétition très alarmiste sur les vaccins, lui valant en première instance une radiation de l’Ordre des médecins. En tout cas, une pétition dénoncée par beaucoup comme «une ineptie en matière de santé publique». Le Dr Olivier Veran, qui est en charge des questions de santé chez Macron, a tout de suite réagi, dans un tweet : «Le combat pour la politique vaccinale est une priorité absolue de santé pub. Aucune proximité avec M. Joyeux et ses thèses.»

A lire aussi : Tribune : 100% des Français dans la salle d’attente des candidats

Ouf… Pour autant comment ne pas oublier un épisode troublant survenu en 2015. Alors qu’il était encore ministre et que l’on débattait de la loi santé publique à l’Assemblée nationale, Emmanuel Macron a apporté son soutien aux députés qui cherchaient à donner un gros coup de canif à la loi Evin sur la publicité sur l’alcool. Déclarant ainsi : «Ce n’est pas quelque chose qui contrevient aux objectifs de santé publique.» Et ajoutant : «Il faut permettre à certaines régions – et aux emplois qui vont avec en France – de défendre leurs intérêts, de faire la promotion de ce qu’on appelle en effet l’œnotourisme.» «Je ne change pas de position. Je trouve ça assez désastreux», avait réagi vertement la ministre Marisol Touraine, s’appuyant sur les chiffres donnés par Agnès Buzyn, directrice de l’Institut national du cancer : «Une augmentation de 1% des investissements dans les publicités pour l’alcool, c’est 0,15% d’alcool consommé en plus.» (..)

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Que cachent réellement nos fatigues ? 

Que cachent réellement nos fatigues ? 

Derrière le sentiment de lassitude et le manque d’énergie, différentes causes psychologiques sont à déceler. L’ado: «J’ai la flemme» ; la jeune mère: «Je suis débordée» ; le fumeur en sevrage: «Je traîne les pieds»… À chacun sa manière de la dire, sa fatigue. Mais, d’ailleurs, peut-il n’y avoir qu’une seule fatigue? On peut en douter et appréhender plutôt cette notion comme un concept élastique en quelque sorte, au point que des chercheurs viennent de lui consacrer un remarquable dictionnaire qui dévoile les formes multiples de la fatigue Un ensemble au fond très revigorant à une époque où l’on cherche systématiquement à évincer tout sentiment de lassitude et d’asthénie.

Bien sûr, il y a, opposée à la «bonne fatigue» qui naît d’un effort soutenu et identifié, le syndrome de fatigue chronique (syndrome d’intolérance systémique à l’effort) qui, pour être identifié, doit comporter au moins les trois symptômes suivants: fatigue perdurant depuis au moins six mois, intense, nouvelle ou d’un début défini, ne résultant pas d’un effort excessif continu et non améliorée par le repos, avec réduction du niveau des activités personnelles, professionnelles ou sociales auparavant réalisées ; malaise post-effort ; sommeil non réparateur ; et au moins une des deux manifestations suivantes: altération cognitive, incapacité à rester debout  (critères définis par l’IOM (Institute of Medicine of the National Academies).

«Les troubles du sommeil sont la première cause de fatigue diurne»

Dr Alain Autret, neurologue

Aux médecins, qui sont les premiers à recevoir les 1 % à 3 % de personnes consultant spécialement pour ce problème, de déceler quelle cause physique est ici en question: «Nous cherchons d’abord à savoir si un événement particulier a généré un effort, explique le Dr Alain Autret, neurologue, qui vient de publier Les Maladies dites “imaginaires” (Éd. Albin Michel). Puis nous nous demandons si la personne ne souffre pas d’insomnie ou d’hypersomnie, car les troubles du sommeil sont la première cause de fatigue diurne. Nous investiguons ensuite du côté des dérèglements endocriniens, de la thyroïde, des pathologies neurologiques ou neuromusculaires… Si rien de cela ne s’est confirmé, nous prospectons du côté de la dépression. Mais il faut alors que la fatigue soit associée à d’autres symptômes comme le retrait social, la tristesse, la procrastination, le désinvestissement affectif…»

La fatigue seule reste donc difficile à appréhender. Peut-être pour mieux la cerner faut-il se référer à son antagoniste, l’énergie, aussi indéfinissable puisque se situant elle aussi à la frontière du physique et du psychique. Pour les professionnels de la psyché, elle est cette fameuse «libido» dont Freud voyait essentiellement l’origine sexuelle, une énergie vitale qui, lorsqu’elle est refoulée, entrave notre existence. Pour son disciple Jung – avec qui il y eut d’ailleurs conflit autour de cette question majeure -, la «libido» était bien plus, comme l’explique la psychanalyste Viviane Thibaudier, auteure de 100 % Jung (Eyrolles): «C’est l’énergie qui se manifeste dans le processus de la vie et que l’on perçoit subjectivement sous forme d’aspirations et de désirs.»

Une fatigue inexplicable peut signifier des conflits psychiques irrésolus

Elle s’incarne ainsi dans l’envie de créer, de construire sa vie, de travailler… Et elle offrait à Jung une grille de lecture pour mieux comprendre les névroses de ses patients. «La vie entière est un problème d’énergie selon lui, et même avant qu’il ne s’inspire de la philosophie chinoise, Jung en a eu l’intuition, souligne Viviane Thibaudier. Ainsi, l’équilibre naît d’une tension acceptable entre des contraires. S’il y a trop d’énergie d’un côté (la carrière par exemple), cela opère forcément aux détriments d’un autre (la vie affective). De même pour les types psychologiques qui caractérisent chacun d’entre nous: si toute mon existence fonctionne sur la dimension “pensée”, alors il y a manque dans la dimension “sentiment”.» Bien distribuer son énergie pour être heureux? La proposition reste d’actualité.

Ainsi, une fatigue inexplicable peut signifier des conflits psychiques irrésolus: la personne est comme prise dans l’impasse de son perfectionnisme ou de son obéissance aux normes. Ou bien, après un traumatisme ou un deuil, elle reste «sur place ». Ou bien elle est sous l’emprise d’un parent, d’un conjoint, d’un collègue… Ou bien elle porte les fardeaux des autres, «en fait trop». Ainsi se retrouve-t-elle vidée de toute énergie alors même que son hygiène de vie semble bonne. (…)

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La santé, un enjeu majeur pour le vote des Français

La santé, un enjeu majeur pour le vote des Français

Selon un sondage, les Français jugent qu’il faut inciter les médecins à s’installer dans les déserts médicaux  et responsabiliser tous les acteurs pour réduire le déficit de la Sécurité sociale.

Que les candidats à la présidentielle se le disent: à deux mois du scrutin, la santé est un enjeu important pour les Français, selon la 7e vague du Baromètre santé réalisé par Odoxa pour Le Figaro Santé, France Inter, Orange Healthcare et la MNH. Au point que cela pourrait influencer le vote de 77 % des sondés.

Notre système de santé est un trésor qu’il faut préserver, selon une majorité des 1001 Français interrogés (échantillon représentatif de la population adulte): 78 % d’entre eux jugent que leur système de santé est le meilleur en Europe. Les médecins (428 interrogés) et les directeurs d’hôpitaux (190) ont la dent un peu plus dure: ils sont 69 % et 68 % respectivement à juger que le système de santé français est le meilleur.

Le satisfecit de la population est cependant à relativiser: les résultats obtenus auprès de 3046 personnes interrogées en France, Grande-Bretagne, Espagne, Allemagne et Italie montrent que chaque population a tendance à penser que le système de son pays est le meilleur, à l’exception notable des Italiens, qui accordent une légère préférence au système allemand.

L’hôpital recueille un plébiscite: 86 % des Français ayant fréquenté (pour eux ou un proche) un établissement de santé dans les deux dernières années sont satisfaits ou très satisfaits de la relation tissée avec l’hôpital. Là encore, les médecins sont moins optimistes, estimant en moyenne que 66% des patients ont été satisfaits. Les directeurs d’hôpitaux mettent la barre un peu plus haut, fixant à 76% le taux de patients satisfaits. Seuls 38 % des premiers, mais 67 % des seconds, estiment correctement la part des patients satisfaits.

Les obstacles rencontrés dans le parcours de soins sont principalement la difficulté à obtenir un rendez-vous avec un spécialiste (difficile pour 58 % des Français et 54% des Européens), suivi de près par le fait de devoir payer des dépenses de santé non couvertes par la Sécurité sociale ou une assurance santé (40%). Obtenir un rendez-vous avec un généraliste (20 % des Français et 28 % des Européens) et se rendre à l’hôpital (17% et 25%) semblent moins compliqués. Sauf pour les Italiens et les Britanniques, qui expriment des difficultés importantes pour les quatre items.

Parmi les causes des difficultés d’accès aux soins: les fameux «déserts médicaux». 86 % des Français jugent que les règles de répartition des médecins sur le territoire ne prennent pas assez en compte les besoins des patients. Un sujet sur lequel tout le monde semble d’accord: 83% des médecins interrogés ont la même opinion et… 96% des directeurs d’hôpitaux! L’écart se creuse en revanche quant à l’opportunité d’une intervention des pouvoirs publics: si 81% des Français et 87% des directeurs d’hôpitaux pensent que les autorités devraient davantage réguler la répartition des médecins, ces derniers disent non à 56%. Sur la façon de procéder, ce sont les directeurs d’hôpitaux qui se distinguent: ils privilégient la limitation de l’installation dans les zones où il y a déjà assez de médecins (56%), tandis que les Français (46%) et les médecins (48%) estiment que la principale mesure à adopter serait d’accorder des avantages aux médecins s’installant dans des zones sous-dotées. Sans surprise, les médecins seraient davantage prêts à s’installer dans une petite ville de province (64%) ou la banlieue pavillonnaire d’une grande ville (52%), plus qu’en zone rurale (39%) ou dans une cité populaire de banlieue (22%). Cependant, près de la moitié des médecins (46%) pourraient se laisser convaincre par des mesures incitatives d’aller en zone rurale ou en banlieue.

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Grippe aviaire : tous les canards des Landes vont être abattus

Grippe aviaire : tous les canards des Landes vont être abattus

Les 600 000 canards d’élevage encore vivants dans les Landes vont être abattus pour tenter d’éradiquer l’épidémie de grippe aviaire.

Les canards d’élevage encore vivants dans les Landes vont être abattus pour tenter d’éradiquer l’épidémie de grippe aviaire, a annoncé mardi 21 février le ministre de l’agriculture, Stéphane Le Foll, à l’antenne de France Bleu Gascogne.

« On a déjà abattu beaucoup de canards sur la partie est du département, on sait qu’il reste une zone sur laquelle on va agir pour abattre l’ensemble des canards pour essayer de stabiliser cette zone », a déclaré M. Le Foll, après avoir répondu par l’affirmative lorsqu’on lui demandait s’il faudrait abattre les 600 000 canards du département.

Le ministre doit se rendre mardi après-midi à Mont-de-Marsan, dans le département. « Il ne reste plus que cette partie ouest qu’il faut qu’on traite, malheureusement, a-t-il ajouté. Il va falloir aller vite dans l’abattage des canards pour qu’on puisse avoir une stabilisation de l’ensemble de la zone, c’est ça l’objectif. »

Lire aussi :   Les éleveurs de canards s’interrogent sur l’organisation de leur filière

Il a ensuite évoqué la mise en place de « zones de protection dans lesquelles on va éviter les réimplantations de canards et les mouvements de canards ». Le ministre espère ainsi faire « action de prophylaxie » (prévenir l’extension de l’épizootie) et « bâtir ensuite une reprise de la production, à des délais qui vont être à affiner avec les professionnels mais ça prendra plusieurs semaines ».

L’Etat promet des aides

La FDSEA des Landes, branche départementale du principal syndicat agricole, la FNSEA, s’était dite jeudi 16 favorable à un abattage total des canards avec vide sanitaire pour lutter contre le virus de la grippe aviaire, estimant que les mesures prises jusque-là étaient « dans l’impasse », comme le montre la multiplication des cas de H5N8 dans le Sud-Ouest.

Selon le plus récent bilan du ministère daté du 20 février, 306 foyers ont été repérés dans des élevages depuis le début de l’épizootie. Le département des Landes, où est produit environ 25 % du foie gras français, est le plus touché par le virus H5N8 avec 151 cas, devant le Gers (94) et les Hautes-Pyrénées (25). Par ailleurs 28 cas ont été découverts dans la faune sauvage dont 7 dans le Gers et autant dans l’Ain. (..)

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Les trois vaccins obligatoires doivent être disponibles sans association avec d’autres

Les trois vaccins obligatoires doivent être disponibles sans association avec d’autres

Le Conseil d’Etat enjoint au ministère de la santé de prendre des mesures pour rendre disponibles les vaccins obligatoires contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite.

Les vaccins contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite (DTP), les seuls à être obligatoires en France pour les enfants de moins de 18 mois, doivent être disponibles sans association avec d’autres vaccins, a estimé mercredi 8 février le Conseil d’Etat.

La plus haute juridiction administrative « enjoint au ministre chargé de la santé de prendre des mesures pour rendre disponibles » les vaccins DTP sous cette seule forme, alors que les laboratoires l’associent actuellement à d’autres vaccins « fortement recommandés », dans des vaccins polyvalents, vendus plus chers.

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Délai de six mois

Actuellement, « aucun vaccin ne correspondant à ces seules obligations n’est commercialisé en France », relève dans sa décision le Conseil d’Etat. Il avait été saisi par des réquérants qui avaient préalablement fait cette demande au ministère chargé de la santé – lequel avait refusé.

La juridiction a écarté leur argumentation sur « les risques allégués des vaccinations non obligatoires associées aux trois vaccinations obligatoires », estimant que « ces vaccinations complémentaires sont recommandées ». Mais elle a jugé que « la loi, qui n’impose que trois obligations de vaccination, implique nécessairement qu’il soit possible de s’y conformer en usant de vaccins qui ne contiennent que ces trois vaccinations ». Pour cela, « le Conseil d’Etat en déduit que le ministre devait faire usage des pouvoirs dont il dispose pour rendre disponibles de tels vaccins » (…)

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